Les caractéristiques essentielles des biens et/ou services proposés sont adaptées aux besoins des Clients et indiquées dans le Contrat de prestation.
Le prix final de chaque Prestation est précisé dans chaque Contrat, et s'entend Toutes Taxes Comprises.
3.1 La livraison des photos est incluse dans le prix de la Prestation, et est exclusivement numérique sauf mention contraire stipulée dans le Contrat.
3.2 Le délai de livraison des images est indiqué dans le Contrat. À titre indicatif, il est de quatre à six semaines pour une Prestation ordinaire.
Le contrat est exécuté conformément aux spécifications mentionnées dans le Contrat. Toute demande de modification postérieure à la signature du Contrat doit faire l'objet d'un accord écrit.
5.1 Le paiement s'effectue au plus tard le jour de la Prestation.
5.2 En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la réglementation en vigueur.
6.1 Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la signature du Contrat pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision.
6.2 Passé ce délai, le montant de l'acompte reste acquis au Prestataire.
7.1 Les Clients reconnaissent avoir choisi le Prestataire sur la base de son style artistique et accordent leur confiance au Prestataire pour exercer son jugement professionnel afin de réaliser des images conformes à sa vision artistique. Les Clients comprennent que les photographies sont soumises à l'interprétation artistique du Prestataire.
7.2 Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens techniques et artistiques à sa disposition pour réaliser la prestation de manière professionnelle, notamment par l'utilisation d'au moins deux boîtiers photographiques.
7.3 Toutefois, sa responsabilité ne peut être engagée en cas de non-respect total ou partiel des prestations prévues dans le contrat pour des raisons indépendantes de sa volonté (défaillance du matériel photographique, conditions d'éclairage défavorables, comportement des invités ou toute autre cause extérieure).
7.4 Dans le cas où le Prestataire serait dans l'impossibilité de fournir une partie des photos convenues, pour des raisons techniques par exemple, la responsabilité du Prestataire serait limitée au remboursement au prorata des photos non fournies.
8.1 Notre garantie commerciale est décrite dans le Contrat de Prestation.
8.2 Toute réclamation relative à la prestation photographique (qualité des photos, quantité, etc.) devra être formulée par écrit simple et adressée au Prestataire dans un délai maximum de 15 jours après la réception des photographies. Passé ce délai, la prestation sera considérée comme acceptée sans réserve par les Clients.
Si applicable, la durée du contrat ainsi que les conditions de résiliation seront précisées dans le Contrat.
Si une caution ou un acompte est requis, cela sera stipulé dans le Contrat.
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable. En absence d'accord, le litige sera porté devant le tribunal compétent de [indiquer la ville, par exemple : "Paris"]. Le client a également la possibilité de recourir à un médiateur.